Règlement intérieur de l'association « Lieux Ressources Animations de Nuzéjouls » (LRAN). Il complète les statuts enregistrés en Préfecture le 18 octobre 2022.
Préambule
L'association « Lieux Ressources Animations de Nuzéjouls » a été créée dans le but de maintenir un lien social (rencontres intergénérationnelles), de créer des lieux d'échanges et de partage (aide à l'informatique, jeux, bibliothèque, couture, lecture, cuisine, jardinage, bricolage, pêche, opérations de trucothèque...), de mettre en place des actions pour améliorer le quotidien et pour avoir un village plus convivial, d'organiser des manifestations ayant pour objectifs la promotion de projets artistiques divers, de permettre des animations dans le cadre des bâtiments communaux de Nuzéjouls (restaurant, salle polyvalente, jardins...), de mettre en place des activités physiques, sportives et culturelles et toute autre activité pouvant répondre à l'objet de l'association dans un esprit d'amitié et de solidarité entre les adhérents.
Lors de toutes ces animations ou manifestations, chacun se doit de respecter les modes de vie, les us et coutumes, ainsi que les personnes (habitants, intervenants, bénévoles, dirigeants...) qu'il aura à rencontrer.
Article 1 – Agrément des nouveaux membres
Tout nouveau membre ayant réglé sa cotisation doit avoir complété et signé un « bulletin d'adhésion ». Tous les membres sont agréés régulièrement par le Conseil d'Administration, statuant chaque trimestre.
Le nombre total des membres adhérents et bénévoles n'est pas limité. Le Conseil d'Administration se réserve le droit de refuser toute première adhésion comme indiqué à l'article 4 des statuts.
Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d'un membre
La démission doit être adressée par courrier ou par courriel au Président du Conseil d'Administration. Elle n'a pas à être motivée par le membre démissionnaire.
Comme indiqué à l'article 5 des statuts, l'exclusion d'un membre peut être prononcée par le Conseil d'Administration pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
- la non-participation aux activités de l'association ;
- une condamnation pénale pour crime ou délit ;
- toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l'association ou à sa réputation.
En tout état de cause, l'intéressé doit être en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d'exclusion. Il est convoqué par lettre recommandée devant le Conseil d'Administration, avec l'exposé des motifs de la décision envisagée.
La décision d'exclusion est adoptée par le Conseil d'Administration statuant à la majorité des voix.
En cas de décès d'un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l'association.
La cotisation versée à l'association est définitivement acquise, même en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d'année.
Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes
3.1 : Convocations
Les adhérents sont convoqués par lettre simple ou courriel 15 jours au moins avant la date de l'Assemblée Générale.
3.2 : Votes
3.2.1 : Vote des membres présents
Les membres présents votent à main levée, mais le vote peut s'effectuer à bulletin secret à la demande d'un des adhérents.
3.2.2 : Vote par procuration
Comme indiqué à l'article 10 des statuts, si un membre de l'association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s'y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.
Les décisions sont prises à la majorité absolue des membres présents ou représentés.
Article 4 – Le choix des ateliers et rencontres entre adhérents
Comme indiqué à l'article 9 des statuts, le Conseil d'Administration se réunit autant que nécessaire, et au minimum 4 fois par an.
Le choix des activités est arrêté par vote du Conseil d'Administration sur proposition d'un ou plusieurs membres de l'association.
Les ateliers réguliers
Des ateliers gratuits sont organisés dans le restaurant de Nuzéjouls qui rouvre ses portes, ainsi que dans la salle polyvalente attenante à la Mairie dans la période hivernale.
- L'atelier de jeux de société (avec un ou deux référents) fonctionne avec un petit noyau d'adeptes qui viennent jouer et s'amuser tous les 15 jours à partir de 14 heures 30.
- L'atelier cuisine est animé par un ou deux référents suivant les recettes, et fonctionne une fois par mois avec ou sans repas, de préférence le samedi ou le dimanche.
- L'atelier tricot-couture-art créatif, animé par 3 référents, est proposé aux passionnés de couture, de tricotage et de loisirs créatifs. Il est organisé le mardi à 14 heures 30 tous les 15 jours. Un planning est mis en place chaque trimestre.
- L'atelier bricolage est prévu une fois par mois, animé par un ou deux référents, dans la salle polyvalente ou dans le parc extérieur du restaurant. Ils présenteront et expliqueront une réalisation simple (maximum 2 heures).
- L'atelier dessin-peinture-coloriage est animé par un à quatre artistes peintres amateurs, 2 fois par mois à partir de 14 heures 30. Pour cet atelier, une participation financière est demandée, compte tenu du coût des produits fournis.
Pour l'atelier cuisine :
- l'atelier simple vise à réaliser un dessert ou une entrée, à l'issue duquel un goûter sera proposé. Chacun repartira avec son plat et sa fiche recette ;
- l'atelier d'un plat principal sera suivi du repas sur place : apéritif, plat de l'atelier, dessert. Exceptionnellement, le repas peut être emporté.
Le montant des repas est fixé par le Président ou le Trésorier, en fonction des dépenses engagées.
Tous ces ateliers font une pause en juillet et en août.
Les ateliers et rendez-vous épisodiques
- L'atelier aide à l'informatique et services administratifs est animé par 1 ou 2 référents. Il est proposé à la demande, par les personnes désireuses de connaître des points informatiques ou de se renseigner sur des démarches administratives. Les participants peuvent venir avec leur ordinateur, tablette ou téléphone.
- L'atelier trucothèque est basé sur le partage, le prêt d'objets ou l'échange de services. Il permet de bénéficier du temps travaillé et échangé au bénéfice des habitants de Nuzéjouls et des villages voisins (courses, jardin, bricolage...), qui pourront aussi emprunter des objets ou des outils, une perceuse ou un gaufrier par exemple. Dans ce cadre, l'association ne peut être responsable d'aucun dommage résultant de prêts d'objets ou d'échanges de services.
- Des ateliers plus saisonniers sont aussi organisés, comme le jardinage et la pêche. D'autres sont prévus prochainement, comme un relais lecture ou un atelier d'éveil.
- Un concours de belote est organisé généralement chaque année, ouvert sur inscription individuelle payante, pour 30 équipes au maximum.
- Les Journées des Peintres et des Arts sont reprises et organisées par le Conseil d'Administration le week-end de Pentecôte. Des peintres amateurs posent leurs chevalets dans les rues de Nuzéjouls et certains exposent leurs toiles dans les salles communales ou sur le domaine privé. Des ateliers pourront également être mis en place lors de cet événement.
- Des moments de détente avec des marches autour du village ou des villages voisins sont prévus en fonction du temps, le dernier vendredi de chaque mois. Pour l'accompagnement des chiens, il est obligatoire de les tenir en laisse.
- Des stands de communication.
Le voyage annuel
Un voyage est organisé chaque année, de préférence au printemps, par une agence de voyages, à prix réduit pour les membres adhérents et en fonction des bénéfices obtenus par l'association.
L'étude des offres peut être effectuée par un ou plusieurs membres désignés par le Conseil d'Administration ; un comparatif des offres sera présenté et le Conseil d'Administration votera le choix du prestataire.
Les paiements aux prestataires sont effectués par l'association ; les adhérents participants effectuent si nécessaire leurs règlements sur le compte de l'association. L'ensemble des adhérents est appelé à ce voyage.
En cas de nécessité, des personnes n'appartenant pas à l'association, présentées par des adhérents, peuvent participer au voyage. Elles régleront alors leur participation, dont le montant sera décidé par le Conseil d'Administration.
Article 5 – Le rôle du Président
Le Conseil d'Administration désigne un Président. Il est chargé de :
- représenter l'association dans tous les actes de la vie civile, devant ses partenaires ou les tribunaux ;
- assurer les mêmes fonctions que le Trésorier ;
- rechercher les financements permettant de réaliser les objectifs de l'association et déposer les demandes de subventions annuelles auprès des partenaires financiers — le Département du Lot, la Région Occitanie, le Grand Cahors, la Mairie de Nuzéjouls, la banque où fonctionne le compte de l'association — dans le seul but de baisser les coûts des manifestations organisées. Il s'engage auprès du Trésorier sur tous les documents à fournir pour ces subventions ;
- signer les contrats au nom de l'association : recrutement de personnel, achat, vente, location ;
- agir en justice pour défendre les intérêts de l'association ;
- communiquer au nom de l'association dans la presse, les médias, et avec les adhérents ;
- assurer la tenue des réunions et animer les débats ;
- motiver les bénévoles lors des actions menées par l'association ;
- veiller à l'application des décisions prises en Conseil d'Administration ou en Assemblée Générale ;
- veiller à la bonne marche de l'association : administration, moyens logistiques, moyens humains, gestion de l'équipe ;
- déclarer à la Préfecture, dans les délais impartis, tout changement qui intervient dans la vie de l'association : changement des personnes chargées de l'administration, transfert du siège social, nouveaux établissements fondés.
Article 6 – Le rôle du Trésorier
Le Conseil d'Administration désigne un Trésorier. Il est chargé de :
- les relations avec la banque (ouverture et suivi des comptes, assurance responsabilité civile) ;
- la signature des chèques ;
- la gestion et le suivi financier des activités de l'association, le suivi des dépenses, et le rôle d'interlocuteur auprès de la banque ;
- la gestion de chacun des adhérents ;
- définir les objectifs des dépenses à engager pour réaliser le programme d'activité ;
- préparer le budget prévisionnel en accord avec les objectifs à court, moyen et long terme ;
- proposer les objectifs à atteindre sur le plan des ressources ;
- émettre des propositions concernant la gestion ;
- gérer les relations financières en interne et avec les tiers ;
- produire et diffuser l'information financière ;
- participer, avec le Président, à l'élaboration des dossiers de demande de subvention, notamment le budget prévu pour chaque activité ;
- établir les comptes annuels et le rapport financier.
Article 7 – Le rôle du Secrétaire
Le Conseil d'Administration désigne un Secrétaire. Il est chargé de :
- gérer la correspondance de l'association ;
- gérer le fichier des adhérents ;
- transmettre toutes les informations nécessaires au bon fonctionnement de l'association ;
- veiller au respect des obligations statutaires ;
- gérer les réunions du Conseil d'Administration et l'Assemblée Générale ;
- archiver et classer tous les documents utiles à la vie de l'association (statuts, règlement intérieur, extrait de l'avis de publication de création dans le Journal officiel, récépissés de déclaration délivrés par les services préfectoraux, comptes rendus des assemblées générales, du Comité directeur et du Bureau, baux, factures des travaux ou des réparations importantes, etc.) ;
- établir les reçus de cotisations annuelles des membres.
Toutes ces fonctions peuvent être assurées par une seule personne, mais certaines peuvent être déléguées à d'autres membres de l'association (secrétaires adjoints) pour faciliter ces rôles.
Article 8 – Les commissions de travail
Des commissions peuvent être constituées par décision du Conseil d'Administration en fonction des besoins du moment. Les membres en sont volontaires et s'engagent à mettre en œuvre les moyens nécessaires au but recherché.
Le Conseil d'Administration peut aussi missionner l'un des adhérents dans un but précis.
Article 9 – Obligations de chaque membre
Chaque membre s'engage à :
- respecter le présent règlement intérieur ;
- régler la cotisation annuelle ;
- payer dans les temps le coût des animations auxquelles il s'est inscrit.
Article 10 – Modification du règlement intérieur
Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le Conseil d'Administration.